Catégories

Recherche avancée

Prix

16 - 51 €

Couleur

Fabricant

Mentions légales

Conformément aux dispositions de la Loi pour la Confiance dans l’Economie numérique n° 2004-575 du 21 juillet 2004, de la loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978 et des dispositions du Règlement Européen sur la protection des données (RGPD) n° 2016/679 du 27 avril 2016, l’internaute / utilisateur est informé des éléments suivants:


Propriétaire et éditeur du site

 Le site est édité par l’entreprise Rire & Malice
Siège Social : 11 rue de la Haute Vienne 67850 Herrlisheim / France
Téléphone : 03 88 37 36 49
E-mail : contact@rireetmalice.fr
Site internet : http://rireetmalice.fr
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Strasbourg sous le numéro 809590672, le 26 février 2015


Directrice et responsable de la Publication : Madame Aude MEHL


Utilisation générale du site

La société Rire & Malice met tout en œuvre pour offrir aux internautes des informations, outils et services disponibles et vérifiés.
Elle s’engage à sécuriser l’accès, la consultation et l’utilisation des informations sur son site Internet.

Les services et les données sont uniquement fournis à titre d’information. Ni Rire & Malice, ni aucun de ses partenaires, fournisseurs d’informations, ne sauraient être tenus pour responsables des erreurs, omissions, altérations, délais de mises à jour des informations ou de leurs éventuelles conséquences dans le cadre de leur utilisation.

En aucun cas, ils ne seraient tenus pour responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’usage du site.

L’internaute déclare accepter les risques et les limites de l’Internet, et reconnaître en particulier qu’il est seul responsable de l’usage qu’il fait des informations.

L’internaute a également connaissance de la nature de l’Internet, notamment de ses performances techniques et des temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer les informations.

Il appartient à l’internaute de s’équiper de manière appropriée pour accéder aux services proposés, pour les utiliser, notamment en matière informatique, de télécommunications et de sécurité, et de maintenir ces équipements.

L’accès au site internet de Rire & Malice est possible 24h/24h et 7j/7j, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de Rire & Malice, et sous réserve d’éventuelles pannes et maintenances nécessaires au bon fonctionnement du site et des matériels y afférents.

L’accès au service se fait à partir d’un ordinateur, d’un micro-ordinateur, d’une tablette numérique ou d’un téléphone mobile connecté à un réseau de télécommunication permettant l’accès au site, suivant les protocoles de communication utilisés sur le réseau internet.

 

Droits de propriété intellectuelle

Le présent site relève de la réglementation applicable aux droits d'auteurs et à la propriété intellectuelle. Tous les droits de propriété industrielle et intellectuelle, dont les droits patrimoniaux d’auteurs (notamment de reproduction, sur tout support, et de représentation, notamment graphique, iconographique, photographique, numérique ou audiovisuelle) sur le contenu de ce site sont réservés exclusivement à la société Rire & Malice.

Est seule autorisée la reproduction par l'internaute, à des fins individuelles et privées, sur support papier, des formulaires, demandes de devis, simulations tarifaires ou toutes autres demandes proposés en ligne par la société Rire & Malice.

Les photographies et illustrations diffusées sur le site <rireetmalice.fr> sont les œuvres de la société Rire & Malice ou celles de ses fabricants et ne peuvent dès lors être exploitées sans l’autorisation écrite et préalable de ces derniers.

Par conséquent, en vertu des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, notamment en ses articles L335-2 et 3, toute reproduction ou toute représentation partielle ou intégrale de tout ou partie de ce site, sur quelque support et sous quelque forme que ce soit, est formellement interdite, sauf accord écrit et préalable de Rire & Malice. Les actes de contrefaçon liés seront susceptibles d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.

Dans l’hypothèse où le site <rireetmalice.fr> comporterait des liens hypertextes vers d’autres sites internet, la société Rire & Malice indique que le contenu et le fonctionnement de ces sites restent sous la seule et entière responsabilité des sites concernés. La création des liens hypertextes vers ces sites ne pourra être fait qu’avec l’autorisation écrite et préalable de la société Rire & Malice. La société Rire & Malice décline toute responsabilité concernant le contenu des sites activés via ces liens hypertexte.

 

Données à caractère personnel

Conformément au Règlement Européen sur la protection des données du 27 avril 2016, les données personnelles collectées par Rire & Malice via son site Internet doivent être adéquates, pertinentes et limitées à ce qui est strictement nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées.

Les traitements des données personnelles collectées ont notamment pour finalité de faire parvenir une newsletter, de constituer un fichier client et de permettre la vente en ligne des produits figurants sur le site de Rire & Malice. (à compléter si nécessaire).

La société Rire & Malice est destinataire de ces données à caractère personnel, et est responsable de leurs traitements qui doivent être strictement nécessaires à l’exécution des conditions générales de vente conclues entre Rire & Malice et ses clients ainsi qu’aux finalités poursuivies par ces traitements.

Les données à caractère personnel seront uniquement conservées le temps nécessaire à l’accomplissement de l’objectif poursuivi lors de leur collecte.

L’internaute devra consentir au traitement de ses données pour une ou plusieurs finalités spécifiques qui devront lui être indiquées, en amont du traitement, par Rire & Malice.

L’internaute dispose d’un droit d’accès à ses données ainsi qu’un droit à la rectification, l’effacement, la limitation du traitement le concernant, d’un droit de s’opposer au traitement et enfin d’un droit à la portabilité de ses données (en donnant la possibilité aux personnes dont les données sont traitées de les exporter dans un format structuré (xml etc …). L’internaute bénéficie également du droit de retirer son consentement quant au traitement des données le concernant, notamment, et à titre non exhaustif, en se désabonnant d’une newsletter.

L’internaute peut exercer son droit en en faisant la demande à Rire & Malice, soit par courrier postal à l’adresse indiquée, soit par courrier électronique.

L’internaute est informé que ce traitement de données a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le numéro 1681221.

La société Rire & Malice mettra en œuvre les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour s’assurer d’être en mesure de démontrer que le traitement est effectué conformément au Règlement. A cette fin, elle tiendra un registre des activités de traitements effectuées sous sa responsabilité.

L’internaute est informé du droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle, en cas d’atteintes à ses données personnelles et de violation desdits mentions légales.

 

Droit applicable

Ce site ainsi que les présentes mentions légales sont soumis au droit français.



Le présent site web est édité par

MEOSIS, SARL Unipersonnelle au Capital 10 000 EUROS
Siège social : 5a rue des Frères Lumière, 68000 Colmar
Agence Web, www.meosis.fr
Numéro Siren : 534 137 377 00022
Code APE : 6201Z
Numéro TVA intracommunautaire : FR79534137377

Mail : contact@meosis.fr
Tél : 03 89 30 86 30

Le site rireetmalice.fr est hébergé par OCI, dont le siège social est :
2 rue Ampère 67450 Mundolsheim
Tél. : 03 88 18 30 80

 
 

Remonter